Exploiter ses brevets à l’international : cession, licence

Entreprise innovante par nature ou détentrice d’un brevet ou titre de Propriété Intellectuelle dans votre domaine d’activité, comment faire pour valoriser vos innovations à l’international ?

La cession ou la licence d’exploitation sont-elles des panacées, alternatives ou opportunités quand on ne souhaite pas déployer une activité commerciale sur un pays ou une région du monde ?

Après avoir défini les bons réflexes avant d’engager les négociations (Validité des droits sur les territoires concernés, évaluation des données financières, …), nous évoquerons, dans une première approche, le contenu des contrats : (Préparation de la négociation, Clauses indispensables, les effets du contrat…).

M. Denis LE GUEN, CPI/Mandataire Européen, Associé/Gérant du Cabinet LE GUEN & Associés, à Rennes / Saint-Malo / Saint-Brieuc, Mme Fabienne LAVAZAIS, CPI/Mandataire Européen, Associée et Mme Olivia CALVEZ, CPI/Mandataire Européen, Associée développeront les différentes aspects, opportunités et points de vigilance de cette stratégie.

Intervenants :

Cabinet LE GUEN & ASSOCIÉS à Rennes / Saint-Malo / Saint-Brieuc

• Denis LE GUEN
  CPI/Mandataire Européen & Conseil en Propriété Industrielle – Marques & Modèles
  Associé/Gérant
• Fabienne LAVAZAIS
  CPI/Mandataire Européen
  Associée
• Olivia CALVEZ
  CPI/Mandataire Européen
  Associée

Public concerné :

• Dirigeant
• Commercial Export
• ADV Export
• Qualité
• R&D / Innovation
• Production / SAV
• Juridique
• Comptabilité / Finances

Webinaire gratuit :

Bretagne Commerce International étant financée par le Conseil régional et la CCI de Bretagne, les réunions d’information et webinaires sont réservés aux entreprises domiciliées en Bretagne (siège social ou établissement secondaire).

Pour plus d’information, contactez :

• Christine MARTINAIS
  Chargée de projets réunions d’information
  Tél. 02 99 25 04 28
  c.martinais@bretagnecommerceinternational.com
• Jean-Paul DÉROFF
  Conseiller International – Technique & Stratégique
  Tel. 02 96 75 11 53
  jp.deroff@bretagnecommerceinternational.com

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